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  1. Accueil
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  3. >Séances du conseil municipal

Séances du conseil municipal

Les séances en 2023

Séance du 8 mars 2023

  • Télécharger la convocation
  • Télécharger la liste des délibérations

Séance du 7 février 2023

  • Télécharger la convocation
  • Télécharger la liste des délibérations
  • Télécharger le procès-verbal

Les archives

Archives 2022

  • Séance du 13 décembre 2022
    • ▪ Convocation 
    • ▪ Liste de délibérations 
    • ▪ Procès-verbal
  • Séance du 16 novembre 2022
    • ▪ Convocation 
    • ▪ Liste de délibérations 
    • ▪ Procès-verbal
  • Séance du 25 octobre 2022
    • ▪ Convocation 
    • ▪ Liste de délibérations 
    • ▪ Procès-verbal
  • Séance du 20 septembre 2022
  • Séance du 5 juillet 2022
  • Séance du 7 juin 2022
  • Séance du 2 mai 2022
  • Séance du 12 avril 2022
  • Séance du 29 mars 2022
  • Séance du 1 mars 2022
  • Séance du 25 janvier 2022
  • Séance du 12 janvier 2022

Archives 2021

  • Séance du 7 décembre 2021
  • Séance du 2 novembre 2021
  • Séance du 9 septembre 2021
  • Séance du 16 juillet 2021
  • Séance du 18 mai 2021
  • Séance du 14 avril 2021
  • Séance du 11 mars 2021
  • Séance du 26 janvier 2021

Archives 2020

  • Séance du 8 décembre 2020
  • Séance du 3 novembre 2020
  • Séance du 28 septembre 2020
  • Séance du 3 septembre 2020
  • Séance du 10 juillet 2020
  • Séance du 29 juin 2020
  • Séance du 8 juin 2020
  • Séance du 25 mai 2020
  • Séance du 10 mars 2020
  • Séance du 11 février 2020
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Mairie de Sanvensa
Le Bourg
12200 SANVENSA
Téléphone : 05 65 29 80 65

Horaires d’ouverture au public
Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h00 à 12h30

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