Mentions légales

MAIRIE DE SANVENSA

Le Bourg
12200 SANVENSA

Tel : 05 65 29 80 65

Directeur de la publication :  Mme Suzette Clapier (Maire)

Responsable de la rédaction : Mme Suzette Clapier (Maire)


DIFFUSEUR DU SITE

SMICA
Immeuble Le Sérial - 10 Rue du Faubourg Lo Barri - 12000 RODEZ
Tél. : 05 65 67 85 90
Courriel : accueil@smica.fr


HEBERGEUR DU SITE
MAGNUS France
Rue Pierre et Marie Curie - BP 88250 - 31682 LABÈGE cedex
Tél. : 05 61 39 23 24
Courriel : courrier@magnus.fr


REUTILISATION DES CONTENUS
Le contenu est constitué de textes, d'illustrations, de documents en téléchargement, regroupés par thématiques formant ainsi le site internet www.sanvensa.fr. La reproduction partielle ou totale de ces contenus, dans la perspective d'une quelconque publication, et notamment à des fins commerciales, est strictement interdite, sans l'accord écrit de la mairie de SANVENSA.


POLITIQUE DE LIENS
Le site www.sanvensa.fr autorise tout site internet ou tout autre support à le citer ou à mettre en place un lien hypertexte pointant vers son contenu. L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe, ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.


DONNEES PERSONNELLES

Sur certaines pages du site, il est possible que nous sollicitions ponctuellement une saisie d'informations personnelles.
 

Formulaire de contact

Les données à caractère personnel que nous collectons au niveau du formulaire de contact concernent le nom, prénom, adresse mail, téléphone et le contenu du message de l'internaute.
 

L'ensemble de ces données sont nécessaires au traitement de la demande et par conséquent obligatoires.

En tout état de cause, les données collectées à partir de ce formulaire sont uniquement destinées aux collaborateurs de la mairie.



 

Mairie de SANVENSA   -   Le bourg   -   12200 SANVENSA

Tel : 05 65 29 80 65   -  Mail : mairie.sanvensa@wanadoo.fr

Service proposé par Smica - Powered by MagicSite